Déposée le 19 décembre 2005 par DOMAINE COMTE DE LAUZETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fleuron des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est DOMAINE COMTE DE LAUZETODO domicilié(e) 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 985 423 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme FOUCHER Anne domicilié(e) 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.
La marque Fleuron des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleuron des Papes arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.
DOMAINE COMTE DE LAUZE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAUZE
DOMAINE COMTE DE LAUZE, SCEA - 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 308985423
DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme FOUCHER Anne - 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598811 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
Papier.Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fleuron des Papes"
